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Marques déposées par la société Domaine de La Tour
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bulle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bulle
Domaine de La Tour, EARL

Numéro de dépôt :
3749768
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
bulle de Domaine de La Tour

Présentation de la marque bulle

Déposée le 28 juin 2010 par la société Domaine de La Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la société Domaine de La Tour domicilié(e) 1 Route de St-Gilles - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 189 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de La Tour domicilié(e) 1 Route de St-Gilles - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque bulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749768.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bulle est expirée depuis le 28 juin 2020.


Domaine de La Tour, EARL - 1 Route de St-Gilles - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 430189423


Domaine de La Tour - 1 Route de St-Gilles - 30300 - BEAUCAIRE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins mousseux d'appellation d'origine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.