SWAN
Présentation de la marque SWAN
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAN arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.
DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 6 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784617 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06