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Marques déposées par DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX
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SWAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWAN
DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX

Numéro de dépôt :
4405382
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
SWAN de DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX

Présentation de la marque SWAN

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX domicilié(e) 955 Grande Corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pascal MONTANER domicilié(e) 955 Grande Corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France.

La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAN arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX a également déposé les autres marques suivantes : Réserve des Vidaux , TERRA DIVINA , Les petites gâteries de Marie-Antoinette , CÔTÉ TERRE , MURMURE DE GAIA


DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX - 955 Grande Corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France


Monsieur Jean-Pascal MONTANER - 955 Grande Corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 6 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784617 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.