Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château la Thébaïde
Domaine de la Thébaïde, EARL

Numéro de dépôt :
4324030
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2026
Château la Thébaïde de Domaine de la Thébaïde

Présentation de la marque Château la Thébaïde

Déposée le 21 décembre 2016 par la société Domaine de la Thébaïde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château la Thébaïde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la société Domaine de la Thébaïde domicilié(e) 94 Chemin de la Muse - 84110 - SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 840 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL du domaine de la thébaïde, M. RAYNAUD Daniel domicilié(e) 94 CHEMIN de la Muse - 84110 - SABLET - France.

La marque Château la Thébaïde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château la Thébaïde arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.


Domaine de la Thébaïde, EARL - 94 Chemin de la Muse - 84110 - SABLET - France - SIREN 343840997


EARL du domaine de la thébaïde, M. RAYNAUD Daniel - 94 CHEMIN de la Muse - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.