Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRES LEVÉES
SARL DOMAINE DE LA SERRE

Numéro de dépôt :
3269499
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/01/2014
PIERRES LEVÉES de DOMAINE DE LA SERRE

Présentation de la marque PIERRES LEVÉES

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PIERRES LEVÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA SERRE domicilié(e) 10, RUE DU DOCTEUR POUGAULT,66460 MAURY - 66460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 349 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA SERRE domicilié(e) 10, RUE DU DOCTEUR POUGAULT,66460 MAURY - 66460 - France.

La marque PIERRES LEVÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRES LEVÉES est expirée depuis le 26 janvier 2014.

DOMAINE DE LA SERRE a également déposé les autres marques suivantes : SERRE LONGUE , HYPOGÉE


SARL DOMAINE DE LA SERRE - 10, RUE DU DOCTEUR POUGAULT,66460 MAURY - 66460 - France - SIREN 443349188


DOMAINE DE LA SERRE - 10, RUE DU DOCTEUR POUGAULT,66460 MAURY - 66460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Boissons alcooliques. (à l'exception des bières).