Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SEDUCTION FRENCH TOUCH ROSE LA SANGLIERE
DOMAINE DE LA SANGLIERE, SARL

Numéro de dépôt :
3977984
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2023
S SEDUCTION FRENCH TOUCH ROSE LA SANGLIERE de DOMAINE DE LA SANGLIERE

Présentation de la marque S SEDUCTION FRENCH TOUCH ROSE LA SANGLIERE

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA SANGLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S SEDUCTION FRENCH TOUCH ROSE LA SANGLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA SANGLIERE domicilié(e) 3886 ROUTE DE LEOUBE - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 964 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REMY DEVICTOR domicilié(e) 3386 ROUTE DE LEOUBE - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France.

La marque S SEDUCTION FRENCH TOUCH ROSE LA SANGLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SEDUCTION FRENCH TOUCH ROSE LA SANGLIERE est expirée depuis le 28 janvier 2023.

DOMAINE DE LA SANGLIERE a également déposé les autres marques suivantes : APOGEE - CHATEAU LA SANGLIERE , SENSATION PROVENCE , LA RIVIERA


DOMAINE DE LA SANGLIERE, SARL - 3886 ROUTE DE LEOUBE - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France - SIREN 441964954


M. REMY DEVICTOR - 3386 ROUTE DE LEOUBE - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Vins.