Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE DE LA SABATIERETODO
/
COTEAUX DES ANESSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX DES ANESSES
DOMAINE DE LA SABATIERE, SCEA

Numéro de dépôt :
4071959
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
COTEAUX DES ANESSES de DOMAINE DE LA SABATIERE

Présentation de la marque COTEAUX DES ANESSES

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par DOMAINE DE LA SABATIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTEAUX DES ANESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est DOMAINE DE LA SABATIERETODO domicilié(e) 9 Rue des Hirondelles - 30700 - UZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA SABATIERE, M. Philippe BINETRUY domicilié(e) 9 Rue des Hirondelles - 30700 - UZES - France.

La marque COTEAUX DES ANESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX DES ANESSES est expirée depuis le 27 février 2024.


DOMAINE DE LA SABATIERE, SCEA - 9 Rue des Hirondelles - 30700 - UZES - France


DOMAINE DE LA SABATIERE, M. Philippe BINETRUY - 9 Rue des Hirondelles - 30700 - UZES - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.