Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA ROUVIERE
Numéro de dépôt :
1699581
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
27/04/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROUVIERE
Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE LA ROUVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE LA ROUVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA ROUVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243290 - Publication au BOPI 1997-09-25