DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE
Déposée le 24 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE arrivera à expiration en date du 24 décembre 2027.
DOMAINE DE LA ROUILLERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355478 - Publication au BOPI 2007-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2017 n°2667036 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-19