Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE
/
Domaine de la Rouillère
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de la Rouillère
DOMAINE DE LA ROUILLERE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97711891
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2027

Présentation de la marque Domaine de la Rouillère

Déposée le 31 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Rouillère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE domicilié(e) LA ROUILLERE - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque Domaine de la Rouillère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine de la Rouillère arrivera à expiration en date du 31 décembre 2027.

DOMAINE DE LA ROUILLERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE , (Marque figurative) , DOMAINE DE LA ROUILLERE , DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE , CHATEAU VAL DE RIANS , DOMAINE DE LA ROUILLERE


DOMAINE DE LA ROUILLERE, société à responsabilité limitée - LA ROUILLERE - 83580 - GASSIN - France - SIREN 303858807


BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355477 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2017 n°2667034 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-19

Vin A.O.C. en vrac ou en litre du Domaine de la Rouillère en rouge, rosé et blanc. Rosé et blanc brut méthode traditionnelle vin mousseux de qualité.