Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA ROUILLERE
DOMAINE DE LA ROUILLERE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4357776
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
DOMAINE DE LA ROUILLERE de DOMAINE DE LA ROUILLERE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROUILLERE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA ROUILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE domicilié(e) LA ROUILLERE - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Bérénice DEJARDINS domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque DOMAINE DE LA ROUILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROUILLERE arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

DOMAINE DE LA ROUILLERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE , (Marque figurative) , DOMAINE DE LA ROUILLERE , DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE , Domaine de la Rouillère , CHATEAU VAL DE RIANS


DOMAINE DE LA ROUILLERE, Société à responsabilité limitée - LA ROUILLERE - 83580 - GASSIN - France - SIREN 303858807


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Bérénice DEJARDINS - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Huile d'olive.