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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA RONCIERE
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LA RONCIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA RONCIERE
DOMAINE DE LA RONCIERE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4345383
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
LA RONCIERE de DOMAINE DE LA RONCIERE

Présentation de la marque LA RONCIERE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la société DOMAINE DE LA RONCIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RONCIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA RONCIERE domicilié(e) 10 avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 795 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA RONCIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONCIERE arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.


DOMAINE DE LA RONCIERE, Société civile d'exploitation agricole - 10 avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 493795298


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Boissons alcooliques, à l'exception des bières ; vins.