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Marques déposées par la société DOMAINE de la ROCHE PILÉE G.F.A
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DOMAINE DE LA ROCHE PILEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHE PILEE
DOMAINE de la ROCHE PILÉE G.F.A.

Numéro de dépôt :
92431047
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE PILEE

Déposée le 13 août 1992 par la société DOMAINE de la ROCHE PILÉE G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE PILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société DOMAINE de la ROCHE PILÉE G.F.A domicilié(e) Chemin de la Roche Pilée,69910 VILLIÉ MORGON (dossier no 2226403) - 69910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 197 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean DELORME domicilié(e) 124 av. Charles de Gaulle,95160 MONTMORENCY (dossier no 2226403) - 95160 - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCHE PILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE PILEE est expirée depuis le 13 août 2012.


DOMAINE de la ROCHE PILÉE G.F.A. - Chemin de la Roche Pilée,69910 VILLIÉ MORGON (dossier no 2226403) - 69910 - France - SIREN 388197394


Monsieur Jean DELORME - 124 av. Charles de Gaulle,95160 MONTMORENCY (dossier no 2226403) - 95160 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2226403 - Publication au BOPI 2002-08-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Vin d'origine contrôlée provenant du Domaine de la ROCHE PILEE