Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine de la ReynardièreTODO
/
DOMAINE DU GRAND TERRIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND TERRIER
SCEA, Domaine de la Reynardière SCEA

Numéro de dépôt :
92418640
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
27/04/2012

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND TERRIER

Déposée le 27 avril 1992 par Domaine de la ReynardièreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DU GRAND TERRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est Domaine de la ReynardièreTODO domicilié(e) 7 Cours Jean Moulin,34480 SAINT GENIES de FONTEDIT (dossier no 2219396) - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 154 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A., DOMAINE DE LA REYNARDIERE domicilié(e) 7, cours Jean Moulin,34480 SAINT-GENIES DE FONTEDIT (dossier no 2219396) - 34480 - France.

La marque DOMAINE DU GRAND TERRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU GRAND TERRIER est expirée depuis le 27 avril 2012.

Domaine de la Reynardière a également déposé les autres marques suivantes : GRAND TERRIER , REYNARDIERE , DOMAINE DE LA REYNARDIERE


SCEA, Domaine de la Reynardière SCEA - 7 Cours Jean Moulin,34480 SAINT GENIES de FONTEDIT (dossier no 2219396) - 34480 - France - SIREN 340558154


S.C.E.A., DOMAINE DE LA REYNARDIERE - 7, cours Jean Moulin,34480 SAINT-GENIES DE FONTEDIT (dossier no 2219396) - 34480 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2219396 - Publication au BOPI 2002-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

* Vin d'appellation d'origine contrôlée - Coteaux du Languedoc - Faugères * Vin de Pays +Rouge +Rosé +Blanc Vrac et Bouteilles provenant de l'exploitation