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Marques déposées par Domaine de la REYNARDIERETODO
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DOMAINE DE LA REYNARDIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA REYNARDIERE
SCEA, Domaine de la REYNARDIERE SCEA

Numéro de dépôt :
92418639
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
27/04/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE LA REYNARDIERE

Déposée le 27 avril 1992 par Domaine de la REYNARDIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE LA REYNARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est Domaine de la REYNARDIERETODO domicilié(e) 7 Cours Jean Moulin,34480 SAINT GENIES de FONTEDIT (dossier no 2219395) - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 154 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A., DOMAINE DE LA REYNARDIERE domicilié(e) 7, cours Jean Moulin,34480 SAINT-GENIES DE FONTEDIT (dossier no 2219395) - 34480 - France.

La marque DOMAINE DE LA REYNARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA REYNARDIERE est expirée depuis le 27 avril 2012.

Domaine de la REYNARDIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND TERRIER , GRAND TERRIER , REYNARDIERE


SCEA, Domaine de la REYNARDIERE SCEA - 7 Cours Jean Moulin,34480 SAINT GENIES de FONTEDIT (dossier no 2219395) - 34480 - France - SIREN 340558154


S.C.E.A., DOMAINE DE LA REYNARDIERE - 7, cours Jean Moulin,34480 SAINT-GENIES DE FONTEDIT (dossier no 2219395) - 34480 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2219395 - Publication au BOPI 2002-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

* Vin d'appellation d'origine contrôlée - Coteaux du Languedoc - Faugères * Vin de Pays +Rouge +Rosé +Blanc Vrac et Bouteilles provenant de l'exploitation