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Marques déposées par DOMAINE DE LA RENAUDIE
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MANSART DE LA RENAUDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANSART DE LA RENAUDIE
DOMAINE DE LA RENAUDIE, (société civile d'exploitation agricole)

Numéro de dépôt :
98720985
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque MANSART DE LA RENAUDIE

Déposée le 23 février 1998 par DOMAINE DE LA RENAUDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANSART DE LA RENAUDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est DOMAINE DE LA RENAUDIE, (société civile d'exploitation agricole), domicilié(e) ayant son siège à, LEMBRAS (24100), "La Renaudie" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Anne REGEON-VERGNOUX Notaire - France.

La marque MANSART DE LA RENAUDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANSART DE LA RENAUDIE est expirée depuis le 23 février 2008.

DOMAINE DE LA RENAUDIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA RENAUDIE


DOMAINE DE LA RENAUDIE, (société civile d'exploitation agricole) - ayant son siège à, LEMBRAS (24100), "La Renaudie" - France


Me Anne REGEON-VERGNOUX Notaire - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA RENAUDIE.