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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "DOMAINE DE LA QUINSONNE"
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DOMAINE DE LA QUINSONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA QUINSONNE
SARL "DOMAINE DE LA QUINSONNE"

Numéro de dépôt :
96621574
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA QUINSONNE

Déposée le 15 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "DOMAINE DE LA QUINSONNE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA QUINSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "DOMAINE DE LA QUINSONNE" domicilié(e) 634, ch. du Traversier, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 655 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VIAU Raymonde - France.

La marque DOMAINE DE LA QUINSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA QUINSONNE est expirée depuis le 15 avril 2006.


SARL "DOMAINE DE LA QUINSONNE" - 634, ch. du Traversier, 84170 MONTEUX - France - SIREN 403655533


Madame VIAU Raymonde - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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