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Marques déposées par DOMAINE DE LA PROVENQUIERE (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO
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DOMAINE ROBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROBERT
SCEA DOMAINE DE LA PROVENQUIERE (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
96607602
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE ROBERT

Déposée le 24 janvier 1996 par DOMAINE DE LA PROVENQUIERE (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est DOMAINE DE LA PROVENQUIERE (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) 34310 CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 939 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude ROBERT - France.

La marque DOMAINE ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROBERT est expirée depuis le 24 janvier 2006.

DOMAINE DE LA PROVENQUIERE (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA PROVENQUIERE


SCEA DOMAINE DE LA PROVENQUIERE (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE) - 34310 CAPESTANG - France - SIREN 398939934


Monsieur Claude ROBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie