Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLES DE PREGENTIERE
DOMAINE DE LA PREGENTIERE, SARL

Numéro de dépôt :
3667213
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
PERLES DE PREGENTIERE de DOMAINE DE LA PREGENTIERE

Présentation de la marque PERLES DE PREGENTIERE

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA PREGENTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLES DE PREGENTIERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA PREGENTIERE domicilié(e) - 83670 - PONTEVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 091 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLANTROU – de la BRUNIERE & Associés, Me Arnaud de la BRUNIERE domicilié(e) 105 Allée Paul Langevin BP 525 - 76235 - BOIS GUILLAUME CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES DE PREGENTIERE est expirée depuis le 27 juillet 2019.

DOMAINE DE LA PREGENTIERE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES MARQUES AUTOMOBILES , Domaine de la Prégentière la Provence Verte , ROSÉ DE LA SAINT VALENTIN , Château la Prégentière P , BRUT DE PROVENCE


DOMAINE DE LA PREGENTIERE, SARL - 83670 - PONTEVES - France - SIREN 434091286


Cabinet PLANTROU – de la BRUNIERE & Associés, Me Arnaud de la BRUNIERE - 105 Allée Paul Langevin BP 525 - 76235 - BOIS GUILLAUME CEDEX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.