Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDES MARQUES AUTOMOBILES
DOMAINE DE LA PREGENTIERE, SARL

Numéro de dépôt :
3953769
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/10/2022
LES GRANDES MARQUES AUTOMOBILES de DOMAINE DE LA PREGENTIERE

Présentation de la marque LES GRANDES MARQUES AUTOMOBILES

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA PREGENTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES GRANDES MARQUES AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA PREGENTIERE domicilié(e) RN 15, B.P. 77, Valliquerville, 76192 YVETOT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA PREGENTIERE, M. Jean-Claude CAILLOU domicilié(e) RN 15, B.P. 77, Valliquerville, 76192 YVETOT CEDEX - France.

La marque LES GRANDES MARQUES AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDES MARQUES AUTOMOBILES est expirée depuis le 16 octobre 2022.

DOMAINE DE LA PREGENTIERE a également déposé les autres marques suivantes : PERLES DE PREGENTIERE , Domaine de la Prégentière la Provence Verte , ROSÉ DE LA SAINT VALENTIN , Château la Prégentière P , BRUT DE PROVENCE


DOMAINE DE LA PREGENTIERE, SARL - RN 15, B.P. 77, Valliquerville, 76192 YVETOT CEDEX - France


DOMAINE DE LA PREGENTIERE, M. Jean-Claude CAILLOU - RN 15, B.P. 77, Valliquerville, 76192 YVETOT CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.