Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Prégentière la Provence Verte
DOMAINE DE LA PREGENTIERE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3090154
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2011
Domaine de la Prégentière la Provence Verte de DOMAINE DE LA PREGENTIERE

Présentation de la marque Domaine de la Prégentière la Provence Verte

Déposée le 14 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA PREGENTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Prégentière la Provence Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA PREGENTIERE domicilié(e) Domaine de la Prégentière,83670 PONTEVES - 83670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 091 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick LOUYS Avocat domicilié(e) 576 rue du Commandant Dubois, BP 12,76231 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76231 - France.

La marque Domaine de la Prégentière la Provence Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Prégentière la Provence Verte est expirée depuis le 14 mars 2011.

DOMAINE DE LA PREGENTIERE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES MARQUES AUTOMOBILES , PERLES DE PREGENTIERE , ROSÉ DE LA SAINT VALENTIN , Château la Prégentière P , BRUT DE PROVENCE


DOMAINE DE LA PREGENTIERE Société à responsabilité limitée - Domaine de la Prégentière,83670 PONTEVES - 83670 - France - SIREN 434091286


Maître Patrick LOUYS Avocat - 576 rue du Commandant Dubois, BP 12,76231 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76231 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes).

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ” ; gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits à l'exception des olives, olives bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles à savoir huiles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence ”.

Produits agricoles à l'exception du blé, petit épeautre de haute-provence, produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences, à l'exception du blé, petit épeautre de haute-provence) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais à l'exception des olives, olives cassées de la Vallée des Baux de Provence, olives noires de la Vallée des Baux de Provence ; semences à l'exception du blé, petit épeautre de haute-provence, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellations d'origine “ Coteaux d'Aix en Provence ”, “ Côtes de Provence ”, “ Les Baux de Provence ”.

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.