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Marques déposées par Domaine de la PréceptorieTODO
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DOMAINE DE LA PRÉCEPTORIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA PRÉCEPTORIE
Domaine de la Préceptorie, SCEA

Numéro de dépôt :
4332556
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2027
DOMAINE DE LA PRÉCEPTORIE de Domaine de la Préceptorie

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PRÉCEPTORIE

Déposée le 26 janvier 2017 par Domaine de la PréceptorieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA PRÉCEPTORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est Domaine de la PréceptorieTODO domicilié(e) 54 av du puig del mas - 66650 - BNYULS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 611 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Parcé Marc domicilié(e) 54 AVENUE du Puig del Mas - 66650 - BANYULS-SUR-MER - France.

La marque DOMAINE DE LA PRÉCEPTORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PRÉCEPTORIE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.


Domaine de la Préceptorie, SCEA - 54 av du puig del mas - 66650 - BNYULS SUR MER - France - SIREN 438611907


M. Parcé Marc - 54 AVENUE du Puig del Mas - 66650 - BANYULS-SUR-MER - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.