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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de la Pierre
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DOMAINE BENOIT RACLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE BENOIT RACLET
Domaine de la Pierre, SARL

Numéro de dépôt :
96651439
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
14/11/2026

Présentation de la marque DOMAINE BENOIT RACLET

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de la Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE BENOIT RACLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de la Pierre domicilié(e) 35 RUE Benoit Raclet - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 398 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL Domaine de la Pierre, M. VIDAL François domicilié(e) 35 RUE Benoit Raclet - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France.

La marque DOMAINE BENOIT RACLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE BENOIT RACLET arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

Domaine de la Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PIERRE , CLOS RACLET


Domaine de la Pierre, SARL - 35 RUE Benoit Raclet - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 300398427


SARL Domaine de la Pierre, M. VIDAL François - 35 RUE Benoit Raclet - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2006 n°2321703 - Publication au BOPI 2006-08-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Inscription le 1 septembre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°678519 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01

Renouvellement avec limitation le 13 septembre 2016 n°2627762 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-13

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine Benoit Raclet ”.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.