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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de la Pierre
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CLOS RACLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS RACLET
Domaine de la Pierre, SARL

Numéro de dépôt :
99821795
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2029

Présentation de la marque CLOS RACLET

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de la Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLOS RACLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de la Pierre domicilié(e) 35 rue Benoit Raclet, 71570 Romanèche-Thorins - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 398 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Pierre, SARL, M. François VIDAL domicilié(e) 35 rue Benoit Raclet, 71570 Romanèche-Thorins - France.

La marque CLOS RACLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS RACLET arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.

Domaine de la Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PIERRE , DOMAINE BENOIT RACLET


Domaine de la Pierre, SARL - 35 rue Benoit Raclet, 71570 Romanèche-Thorins - France - SIREN 300398427


Domaine de la Pierre, SARL, M. François VIDAL - 35 rue Benoit Raclet, 71570 Romanèche-Thorins - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Demande de renouvellement le 16 octobre 2009 n°2422105 - Publication au BOPI 2009-10-16

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420587 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Renouvellement sans limitation le 15 août 2020 n°2756968 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-15

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " CLOS RACLET ".