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Marques déposées par DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE
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DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE
DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE, E.A.R.L. GRIMARD

Numéro de dépôt :
3271973
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE de DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE

Déposée le 30 janvier 2004 par DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE, E.A.R.L. GRIMARD domicilié(e) 10, rue Grimard,17520 JARNAC-CHAMPAGNE - 17520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE, E.A.R.L. GRIMARD domicilié(e) 10, rue Grimard,17520 JARNAC-CHAMPAGNE - 17520 - France.

La marque DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE est expirée depuis le 30 janvier 2014.


DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE, E.A.R.L. GRIMARD - 10, rue Grimard,17520 JARNAC-CHAMPAGNE - 17520 - France


DOMAINE DE LA PETITE FONT VIEILLE, E.A.R.L. GRIMARD - 10, rue Grimard,17520 JARNAC-CHAMPAGNE - 17520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Vin d'appellation d'origine Pineau des Charentes cognac. Coktail ; liqueurs, apéritif (à l'exception des vins et des eaux-de-vie). Jus de fruit. Vins de pays, eaux de vie d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.