Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PERRUCHE
DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV

Numéro de dépôt :
3230246
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/06/2023
DOMAINE DE LA PERRUCHE de DOMAINE DE LA PERRUCHE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PERRUCHE

Déposée le 11 juin 2003 par DOMAINE DE LA PERRUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE LA PERRUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV domicilié(e) 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA PERRUCHE domicilié(e) 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France.

La marque DOMAINE DE LA PERRUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA PERRUCHE est expirée depuis le 11 juin 2023.

DOMAINE DE LA PERRUCHE a également déposé les autres marques suivantes : La Perruche , LA PERRUCHE


DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV - 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France


DOMAINE DE LA PERRUCHE - 29 RUE DE LA MAUMENIERE - 49730 - MONTSOREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543795 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-08

Vins AOC.