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Marques déposées par Domaine de la Perdrix
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La Coule Douce
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Coule Douce
Domaine de la Perdrix, EARL

Numéro de dépôt :
4168387
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2025
La Coule Douce de Domaine de la Perdrix

Présentation de la marque La Coule Douce

Déposée par voie électronique le 26 mars 2015 par Domaine de la Perdrix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Coule Douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est Domaine de la Perdrix, EARL domicilié(e) Traverse de Thuir - 66300 - Trouillas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Perdrix, M. André Gil domicilié(e) Traverse de Thuir - 66300 - Trouillas - France.

La marque La Coule Douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Coule Douce arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

Domaine de la Perdrix a également déposé les autres marques suivantes : COLLINES DES ASPRES , Charakter [Khar-ak-tare'] , DOMAINE DE LA PERDRIX


Domaine de la Perdrix, EARL - Traverse de Thuir - 66300 - Trouillas - France


Domaine de la Perdrix, M. André Gil - Traverse de Thuir - 66300 - Trouillas - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.