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Marques déposées par la société Domaine de la Perdrix
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DOMAINE DE LA PERDRIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PERDRIX
Domaine de la Perdrix, EARL

Numéro de dépôt :
3889025
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
DOMAINE DE LA PERDRIX de Domaine de la Perdrix

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PERDRIX

Déposée le 16 janvier 2012 par la société Domaine de la Perdrix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PERDRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la société Domaine de la Perdrix domicilié(e) Traverse de Thuir - 66300 - TROUILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 829 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine de la Perdrix, M. GIL ANDRE domicilié(e) Traverse de Thuir - 66300 - TROUILLAS - France.

La marque DOMAINE DE LA PERDRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889025.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PERDRIX est expirée depuis le 16 janvier 2022.

Domaine de la Perdrix a également déposé les autres marques suivantes : COLLINES DES ASPRES , Charakter [Khar-ak-tare'] , La Coule Douce


Domaine de la Perdrix, EARL - Traverse de Thuir - 66300 - TROUILLAS - France - SIREN 432829323


EARL Domaine de la Perdrix, M. GIL ANDRE - Traverse de Thuir - 66300 - TROUILLAS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.