Marque expirée - Marque en non vigueur

CORTO
Domaine de la Perdrix EARL

Numéro de dépôt :
3631962
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
CORTO de Domaine de la Perdrix EARL

Présentation de la marque CORTO

Déposée le 23 février 2009 par la société Domaine de la Perdrix EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORTO »

Le déposant est la société Domaine de la Perdrix EARL domicilié(e) 7 rue des Platanes,66300 TROUILLAS - 66300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 829 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Perdrix domicilié(e) 7 rue des Platanes,66300 TROUILLAS - 66300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORTO est expirée depuis le 23 février 2019.


Domaine de la Perdrix EARL - 7 rue des Platanes,66300 TROUILLAS - 66300 - France - SIREN 432829323


Domaine de la Perdrix - 7 rue des Platanes,66300 TROUILLAS - 66300 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.