Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA DOMITIA
SCEA Domaine de la Patience

Numéro de dépôt :
4494371
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
TERRA DOMITIA de Domaine de la Patience

Présentation de la marque TERRA DOMITIA

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par Domaine de la PatienceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA DOMITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est Domaine de la PatienceTODO domicilié(e) chemin de serre plouma - 30210 - ledenon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine de la Patience, Monsieur christophe AGUILAR domicilié(e) chemin de serre plouma - 30210 - ledenon - France.

La marque TERRA DOMITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DOMITIA arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.


SCEA Domaine de la Patience - chemin de serre plouma - 30210 - ledenon - France


SCEA Domaine de la Patience, Monsieur christophe AGUILAR - chemin de serre plouma - 30210 - ledenon - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.