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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA METAIRIE
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DOMAINE PUY DE GRAVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE PUY DE GRAVE
DOMAINE DE LA METAIRIE SARL

Numéro de dépôt :
3438435
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016
DOMAINE PUY DE GRAVE de DOMAINE DE LA METAIRIE

Présentation de la marque DOMAINE PUY DE GRAVE

Déposée le 30 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA METAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PUY DE GRAVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA METAIRIE domicilié(e) 1 LE THEULET,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 968 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA METAIRIE domicilié(e) 1 LE THEULET,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PUY DE GRAVE est expirée depuis le 30 juin 2016.


DOMAINE DE LA METAIRIE SARL - 1 LE THEULET,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France - SIREN 451968192


DOMAINE DE LA METAIRIE - 1 LE THEULET,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.