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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON
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DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON
DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4204899
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2025
DOMAINE DE LA METAIRIE D\'ALON de DOMAINE DE LA METAIRIE D\'ALON

Présentation de la marque DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON

Déposée par voie électronique le 24 août 2015 par la société DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON domicilié(e) 1 Route des Corbières - 11800 - MONZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 192 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON arrivera à expiration en date du 24 août 2025.


DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON, Société civile d'exploitation agricole - 1 Route des Corbières - 11800 - MONZE - France - SIREN 811192921


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Vins d'appellation d'origine protégée et vins d'indication géographique protégée.