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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de la Maurette
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M DOMAINE DE LA MAURETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M DOMAINE DE LA MAURETTE
Domaine de la Maurette, SARL et GFA

Numéro de dépôt :
3671154
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2029
M DOMAINE DE LA MAURETTE de Domaine de la Maurette

Présentation de la marque M DOMAINE DE LA MAURETTE

Déposée le 18 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de la Maurette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M DOMAINE DE LA MAURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de la Maurette domicilié(e) Route de Callas - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 584 629 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DE LA MAURETTE domicilié(e) Lieu-dit Bastide du Mitan, La Rimarde et Gauthier - 83920 - LA MOTTE - France.

La marque M DOMAINE DE LA MAURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M DOMAINE DE LA MAURETTE arrivera à expiration en date du 18 août 2029.


Domaine de la Maurette, SARL et GFA - Route de Callas - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 384584629


SARL DOMAINE DE LA MAURETTE - Lieu-dit Bastide du Mitan, La Rimarde et Gauthier - 83920 - LA MOTTE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719122 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.

Services de restauration (alimentation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.