DOMAINE DE LA MALMAISON

DOMAINE DE LA MALMAISON SOCIETE BREGUET CONSTRUCTION (S.A.R.L.)

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MALMAISON

Déposée le 8 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA MALMAISON SOCIETE BREGUET CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MALMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA MALMAISON SOCIETE BREGUET CONSTRUCTION domicilié(e) 21, rue d'Angiviller, 78000 VERSAILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVAUX. - France.

La marque DOMAINE DE LA MALMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA MALMAISON est expirée depuis le 8 décembre 1991.