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Marques déposées par DOMAINE DE LA MADONETODO
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DOMAINE BERERD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BERERD
SCEA DOMAINE DE LA MADONE

Numéro de dépôt :
3297380
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
03/06/2014
DOMAINE BERERD de DOMAINE DE LA MADONE

Présentation de la marque DOMAINE BERERD

Déposée le 3 juin 2004 par DOMAINE DE LA MADONETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE BERERD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est DOMAINE DE LA MADONETODO domicilié(e) LE BOURG,69460 LE PERREON - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 041 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER BERERD domicilié(e) LE BOURG,69460 LE PERREON - 69460 - France.

La marque DOMAINE BERERD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BERERD est expirée depuis le 3 juin 2014.

DOMAINE DE LA MADONE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BERERD & FILS


SCEA DOMAINE DE LA MADONE - LE BOURG,69460 LE PERREON - 69460 - France - SIREN 342041456


OLIVIER BERERD - LE BOURG,69460 LE PERREON - 69460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Vins, de pays, vin d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs (à l'exception des eaux de vie).