Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOURAS
Domaine de La Lyre SCE

Numéro de dépôt :
3098583
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2011

Présentation de la marque MOURAS

Déposée le 24 avril 2001 par la société Domaine de La Lyre SCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOURAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la société Domaine de La Lyre SCE domicilié(e) 38 rue Maufoux, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 489 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE Domaine de La Lyre - France.

La marque MOURAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOURAS est expirée depuis le 24 avril 2011.


Domaine de La Lyre SCE - 38 rue Maufoux, 21200 BEAUNE - France - SIREN 330489055


SCE Domaine de La Lyre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Vins d'appellations d'origine contrôlée ou vdqs ou Vin de Pays ou Vin de Table marque exploitée uniquement par le Domaine de La Lyre.