Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE LA FONTAINE DOMAINE DE LA LAUZADE
DOMAINE DE LA LAUZADE KINU-ITO S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1623535
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2010
CUVEE LA FONTAINE DOMAINE DE LA LAUZADE de DOMAINE DE LA LAUZADE KINU-ITO

Présentation de la marque CUVEE LA FONTAINE DOMAINE DE LA LAUZADE

Déposée le 24 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA LAUZADE KINU-ITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE LA FONTAINE DOMAINE DE LA LAUZADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA LAUZADE KINU-ITO domicilié(e) 3423, route de Toulon, 83340 LE LUC (dossier no 2176719) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 753 940 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Aline BOUVIER, gérant : domicilié(e) (dossier no 2176719) - France.

La marque CUVEE LA FONTAINE DOMAINE DE LA LAUZADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE LA FONTAINE DOMAINE DE LA LAUZADE est expirée depuis le 24 octobre 2010.

DOMAINE DE LA LAUZADE KINU-ITO a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANDE LAUZADE , LA LAUZADE , DOMAINE DE LA GUEIRANNE CUVEE DU PRIEURE


DOMAINE DE LA LAUZADE KINU-ITO S.A.R.L - 3423, route de Toulon, 83340 LE LUC (dossier no 2176719) - France - SIREN 320753940


Aline BOUVIER, gérant : - (dossier no 2176719) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2000 n°2176719 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 17 avril 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°298760 - Publication au BOPI 2000-04-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence, provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Lauzade