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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA LAUZADE KINM-ITO
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CUVEE DES SANTONS DE LA PASTORALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES SANTONS DE LA PASTORALE
DOMAINE DE LA LAUZADE KINM-ITO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1601462
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010

Présentation de la marque CUVEE DES SANTONS DE LA PASTORALE

Déposée le 10 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA LAUZADE KINM-ITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES SANTONS DE LA PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA LAUZADE KINM-ITO domicilié(e) 3423, route de Toulon, 83340 LE LUC (dossier no 2169866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 753 940 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Aline BOUVIER gérant DOMAINE DE LA LAUZADE S.A.R.L. domicilié(e) (dossier no 2169866) - France.

La marque CUVEE DES SANTONS DE LA PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES SANTONS DE LA PASTORALE est expirée depuis le 10 juillet 2010.


DOMAINE DE LA LAUZADE KINM-ITO S.A.R.L. - 3423, route de Toulon, 83340 LE LUC (dossier no 2169866) - France - SIREN 320753940


Aline BOUVIER gérant DOMAINE DE LA LAUZADE S.A.R.L. - (dossier no 2169866) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2000 n°2169866 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)