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Marques déposées par DOMAINE de la JEANNETTEA.O.C. Côtes de ProvenceTODO
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N3V DE NOS VIGNES A VOS VERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N3V DE NOS VIGNES A VOS VERRES
DOMAINE de la JEANNETTE S.C.E.A. A.O.C. Côtes de Provence

Numéro de dépôt :
3349275
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/03/2015
N3V DE NOS VIGNES A VOS VERRES de DOMAINE de la JEANNETTEA.O.C. Côtes de Provence

Présentation de la marque N3V DE NOS VIGNES A VOS VERRES

Déposée le 29 mars 2005 par DOMAINE de la JEANNETTEA.O.C. Côtes de ProvenceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « N3V DE NOS VIGNES A VOS VERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est DOMAINE de la JEANNETTEA.O.C. Côtes de ProvenceTODO domicilié(e) Les Borrels,83400 HYERES LES PALMIERS - 83400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 081 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE de la JEANNETTE S.C.E.A. A.O.C. Côtes de Provence domicilié(e) Les Borrels,83400 HYERES LES PALMIERS - 83400 - France.

La marque N3V DE NOS VIGNES A VOS VERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N3V DE NOS VIGNES A VOS VERRES est expirée depuis le 29 mars 2015.


DOMAINE de la JEANNETTE S.C.E.A. A.O.C. Côtes de Provence - Les Borrels,83400 HYERES LES PALMIERS - 83400 - France - SIREN 783081102


DOMAINE de la JEANNETTE S.C.E.A. A.O.C. Côtes de Provence - Les Borrels,83400 HYERES LES PALMIERS - 83400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Boissons alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuzes et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.