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Marques déposées par la société DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.L.R EARL A.O.C. Côtes de Provence
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CUVÉE SAINTE EULALIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE SAINTE EULALIE
DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.L.R EARL A.O.C. Côtes de Provence

Numéro de dépôt :
3168903
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2012
CUVÉE SAINTE EULALIE de DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.L.R EARL A.O.C. Côtes de Provence

Présentation de la marque CUVÉE SAINTE EULALIE

Déposée le 5 juin 2002 par la société DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.L.R EARL A.O.C. Côtes de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE SAINTE EULALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la société DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.L.R EARL A.O.C. Côtes de Provence domicilié(e) 566, Rte des Borrels,83400 HYERES - 83400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 081 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.L.R A.O.C. Côtes de Provence domicilié(e) 566, Rte des Borrels,83400 HYERES - 83400 - France.

La marque CUVÉE SAINTE EULALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE SAINTE EULALIE est expirée depuis le 5 juin 2012.


DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.L.R EARL A.O.C. Côtes de Provence - 566, Rte des Borrels,83400 HYERES - 83400 - France - SIREN 783081102


DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.L.R A.O.C. Côtes de Provence - 566, Rte des Borrels,83400 HYERES - 83400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

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