DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.I.R A.O.C. Côtes de Provence
Numéro de dépôt :
3157624
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012
Présentation de la marque DOMAINE DE LA JEANNETTE CUVEE DU BAGUIER
Déposée le 2 avril 2002 par DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.I.R A.O.C. Côtes de Provence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DE LA JEANNETTE CUVEE DU BAGUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.I.R A.O.C. Côtes de Provence domicilié(e) 566, Rte des Borrels, Siret 78308110200015,83400 HYERES - 83400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.I.R. A.O.C. Côtes de Provence domicilié(e) 566, Rte des Borrels, Siret 78308110200015,83400 HYERES - 83400 - France.
La marque DOMAINE DE LA JEANNETTE CUVEE DU BAGUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157624.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA JEANNETTE CUVEE DU BAGUIER est expirée depuis le 2 avril 2012.
DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.I.R A.O.C. Côtes de Provence - 566, Rte des Borrels, Siret 78308110200015,83400 HYERES - 83400 - France
DOMAINE de la JEANNETTE-S.C.I.R. A.O.C. Côtes de Provence - 566, Rte des Borrels, Siret 78308110200015,83400 HYERES - 83400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Etiquettes Cuvée du Baguier A.O.c cotes de provence
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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