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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine de la Grange Magnien
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La Bouthière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bouthière
Domaine de la Grange Magnien, SAS

Numéro de dépôt :
3940079
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/08/2022
La Bouthière de Domaine de la Grange Magnien

Présentation de la marque La Bouthière

Déposée le 10 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine de la Grange Magnien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Bouthière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine de la Grange Magnien domicilié(e) La Bouthière - 71390 - Chenôves - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 069 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Grange Magnien, M. Patrice De l'Epine domicilié(e) La Bouthière - 71390 - Chenôves - France.

La marque La Bouthière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bouthière est expirée depuis le 10 août 2022.

Domaine de la Grange Magnien a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MIRANDE , DOMAINE DE MONTBELLET


Domaine de la Grange Magnien, SAS - La Bouthière - 71390 - Chenôves - France - SIREN 542069992


Domaine de la Grange Magnien, M. Patrice De l'Epine - La Bouthière - 71390 - Chenôves - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.