DOMAINE DE MONTBELLET
Présentation de la marque DOMAINE DE MONTBELLET
Déposée le 20 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE LA GRANGE MAGNIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE MONTBELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE MONTBELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MONTBELLET est expirée depuis le 20 octobre 2023.
DOMAINE DE LA GRANGE MAGNIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2538964 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11
Inscription le 8 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610278 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08