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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE LA GRANGE MAGNIEN
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CHATEAU DE MIRANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MIRANDE
DOMAINE DE LA GRANGE MAGNIEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3252238
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2023
CHATEAU DE MIRANDE de DOMAINE DE LA GRANGE MAGNIEN

Présentation de la marque CHATEAU DE MIRANDE

Déposée le 20 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE LA GRANGE MAGNIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHATEAU DE MIRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE LA GRANGE MAGNIEN domicilié(e) La Bouthière - 71390 - CHENOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 069 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU DE MIRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE MIRANDE est expirée depuis le 20 octobre 2023.

DOMAINE DE LA GRANGE MAGNIEN a également déposé les autres marques suivantes : La Bouthière , DOMAINE DE MONTBELLET


DOMAINE DE LA GRANGE MAGNIEN, Société par Actions Simplifiée - La Bouthière - 71390 - CHENOVES - France - SIREN 542069992


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2538967 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Inscription le 8 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610278 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Mirande.