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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole
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DOMAINE DE LA GARELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GARELLE
DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3294298
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/05/2014
DOMAINE DE LA GARELLE de DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GARELLE

Déposée le 27 mai 2004 par la société DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE LA GARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole domicilié(e) 84560 MENERBES - 84560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 056 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cédex 08 - 13295 - France.

La marque DOMAINE DE LA GARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GARELLE est expirée depuis le 27 mai 2014.

DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE PÈRE ANTOINE Domaine de la Garelle


DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole - 84560 MENERBES - 84560 - France - SIREN 402056402


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cédex 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Vins d'appellation “ Côtes du Luberon ” contrôlée.