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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole
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CUVÉE PÈRE ANTOINE Domaine de la Garelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVÉE PÈRE ANTOINE Domaine de la Garelle
DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3581994
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/06/2018
CUVÉE PÈRE ANTOINE Domaine de la Garelle de DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole

Présentation de la marque CUVÉE PÈRE ANTOINE Domaine de la Garelle

Déposée le 13 juin 2008 par la société DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CUVÉE PÈRE ANTOINE Domaine de la Garelle »

Le déposant est la société DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole domicilié(e) 84560 MENERBES - 84560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 056 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cédex 08 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE PÈRE ANTOINE Domaine de la Garelle est expirée depuis le 13 juin 2018.

DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GARELLE


DOMAINE DE LA GARELLE Société Civile Agricole - 84560 MENERBES - 84560 - France - SIREN 402056402


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cédex 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Vins d'appellation “ Côtes du Luberon ” contrôlée.