Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine de la FuronniereTODO
/
TERROIR D'EOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR D'EOLE
scea Domaine de la Furonniere, SCEA

Numéro de dépôt :
3854948
Date de dépôt :
28/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2021
TERROIR D\'EOLE de Domaine de la Furonniere

Présentation de la marque TERROIR D'EOLE

Déposée le 28 août 2011 par Domaine de la FuronniereTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR D'EOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Domaine de la FuronniereTODO domicilié(e) 0 La Furonniere - 44430 - LE LANDREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 728 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea Domaine de la Furonniere domicilié(e) 0 La Furonniere - 44430 - LE LANDREAU - France.

La marque TERROIR D'EOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR D'EOLE est expirée depuis le 28 août 2021.

Domaine de la Furonniere a également déposé les autres marques suivantes : FURONNIERE


scea Domaine de la Furonniere, SCEA - 0 La Furonniere - 44430 - LE LANDREAU - France - SIREN 326728144


scea Domaine de la Furonniere - 0 La Furonniere - 44430 - LE LANDREAU - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Vins d'appellation d'origine.