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Marques déposées par DOMAINE DE LA FONTAINE EARL
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ULTIMATUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTIMATUM
DOMAINE DE LA FONTAINE EARL

Numéro de dépôt :
3450006
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2016
ULTIMATUM de DOMAINE DE LA FONTAINE EARL

Présentation de la marque ULTIMATUM

Déposée le 11 septembre 2006 par DOMAINE DE LA FONTAINE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTIMATUM »

Le déposant est DOMAINE DE LA FONTAINE EARL domicilié(e) 128 ROUTE DE BREVILLE, LA FONTAINE,17160 SONNAC - 17160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA FONTAINE domicilié(e) 127 ROUTE DE BREVILLE, LA FONTAINE,17160 SONNAC - 17160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTIMATUM est expirée depuis le 11 septembre 2016.

DOMAINE DE LA FONTAINE EARL a également déposé les autres marques suivantes : DF


DOMAINE DE LA FONTAINE EARL - 128 ROUTE DE BREVILLE, LA FONTAINE,17160 SONNAC - 17160 - France


DOMAINE DE LA FONTAINE - 127 ROUTE DE BREVILLE, LA FONTAINE,17160 SONNAC - 17160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.