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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC
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DOMAINE DE LA FOLIETTE *EVASION*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FOLIETTE *EVASION*
DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC)

Numéro de dépôt :
3075534
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2010
DOMAINE DE LA FOLIETTE *EVASION* de DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FOLIETTE *EVASION*

Déposée le 27 décembre 2000 par la société DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA FOLIETTE *EVASION* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC domicilié(e) 35 Rue de la FONTAINE, F 44690 La HAYE-FOUASSIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 299 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean HERVOUET - France.

La marque DOMAINE DE LA FOLIETTE *EVASION* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FOLIETTE *EVASION* est expirée depuis le 27 décembre 2010.

DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FOLIETTE


DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC) - 35 Rue de la FONTAINE, F 44690 La HAYE-FOUASSIERE - France - SIREN 348299900


Monsieur Jean HERVOUET - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet partiel n°353063 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

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