Marque expirée - Marque en non vigueur
La Douce du VENTOUX
Numéro de dépôt :
3556459
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
Présentation de la marque La Douce du VENTOUX
Déposée le 13 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROZETTE SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Douce du VENTOUX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Douce du VENTOUX est expirée depuis le 13 février 2018.
DOMAINE DE LA CROZETTE SICA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13