Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ASPERGE DOUCE DU VENTOUX
Numéro de dépôt :
3587695
Date de dépôt :
09/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'ASPERGE DOUCE DU VENTOUX
Déposée le 9 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROZETTE SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASPERGE DOUCE DU VENTOUX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DE LA CROZETTE SICA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501490 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07